1. ÉDITION DU SITE
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site promene-ton-chat.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire et Éditeur : Promène Ton Chat (Affaire personnelle commerçant).
- Numéro SIRET : 943 295 295 00019.
- Contact : contact@promene-ton-chat.fr
- Adresse et Téléphone : 1 place du moutier 92150 Suresnes, 0783698955
- Directeur de la publication : Promène Ton Chat.
2. HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par la société Hostinger International Ltd. Siège social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Le stockage des données est assuré sur des serveurs conformes à la réglementation européenne.
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
Droits d'auteur L’intégralité du contenu présent sur le site promene-ton-chat.fr, incluant de façon non limitative les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, ainsi que le guide digital « Promène Ton Chat », est la propriété exclusive de l'éditeur, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Promène Ton Chat. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Opposition à la fouille de textes et de données (IA) Conformément aux dispositions de l'article L. 122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle et à l'article 4 de la directive (UE) 2019/790, l'éditeur s'oppose expressément à toute opération de fouille de textes et de données (Text and Data Mining - TDM) effectuée à partir du contenu présent sur ce site, y compris pour l'entraînement de systèmes d'intelligence artificielle. Cette opposition couvre l'ensemble du site et s'applique à tout robot ou dispositif de collecte automatisée, sauf accord préalable et écrit.
4. DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
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